1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.gatsbyonline.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Patrice De Bruyne
Créateur : Patrice De Bruyne
Responsable publication : de_bruyne_patrice@hotmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : de_bruyne_patrice@hotmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Patrice De Bruyne, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.gatsbyonline.com est mis à jour régulièrement par Patrice De Bruyne. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
https://www.gatsbyonline.com est un site-web satirique, déjanté, caustique et politiquement incorrect au sein de la francophonie mondiale !
C’est un site-web, au ton volontairement caustique, humoristique et satirique…, qui survole la vie et traite généralement d’automobiles, de bateaux et d’avions extraordinaires…
Si vous êtes légalement propriétaire sous copyright, de photos et/ou textes qui seraient utilisés comme illustrations, mentions, pastiches, références et/ou autres. ne comportant ni ne comportaient aucun copyright, ni lien, ni indication de propriété visible, intégré, caché et/ou camouflé, informez-nous en joignant les preuves légales et cela sera retiré immédiatement.
La totalité des articles et chroniques sont écrits, réalisés et publiés de matière ludique.
Patrice De Bruyne s’efforce de fournir sur le site https://www.gatsbyonline.com une qualité d’écriture et photographique de la meilleure qualité possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, ni des éventuelles mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent des informations, des textes et des photos.
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4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.gatsbyonline.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Draguignan (VAR).
10. Les principales lois et règlements concernés.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le Règlement Général sur la Protection des Données.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
